Conditions Générales
de Vente

Identité du prestataire

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont établies par :

Dorian Puel
Email : dorianpuelcontact@gmail.com
(ci-après « le Prestataire »)

Objet

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles le Prestataire fournit des services à ses clients (ci-après « le Client »).

Les services peuvent inclure notamment :

• Accompagnement et coaching
• Conseil et stratégie
• Prestations digitales ou créatives
• Formation et création de contenus

Les caractéristiques précises de chaque prestation sont définies sur devis, contrat ou page de vente.

Acceptation des CGV

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client.

Commande

La commande est considérée comme ferme et définitive dès :

• Signature d'un devis
• Validation d'un paiement
• Accord écrit (email ou message confirmé)

Prix et modalités de paiement

Les prix sont exprimés en euros, HT ou TTC selon le statut du Prestataire.

Le paiement peut s'effectuer :

• En une seule fois
• Ou en plusieurs échéances selon accord préalable

Les moyens de paiement sont précisés lors de la commande (virement bancaire, carte bancaire ou autre).

En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent être appliquées conformément à la loi en vigueur.

Exécution des prestations

Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif.

Le Prestataire s'engage à exécuter les prestations convenues dans les délais définis, sauf cas de force majeure ou retard imputable au Client (retard de réponse, validation ou informations manquantes).

Obligations du Client

Le Client s'engage à :

• Fournir des informations complètes et exactes
• Collaborer activement
• Respecter les délais de validation

Tout retard du Client peut entraîner un décalage des délais sans responsabilité du Prestataire.

Droit de rétractation

Le Client consommateur dispose d'un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la commande.

Ce droit ne s'applique pas si l'exécution de la prestation a commencé avec l'accord exprès du Client avant la fin du délai.

Annulation et résiliation

Toute annulation peut entraîner :

• La facturation des prestations déjà réalisées
• La conservation des sommes versées à titre d'acompte

Aucun remboursement ne sera effectué pour une prestation commencée ou réalisée.

Responsabilité

Le Prestataire est soumis à une obligation de moyens et non de résultat.

Il ne peut être tenu responsable :

• Des décisions du Client
• Des résultats obtenus
• Des conséquences indirectes liées aux prestations

Propriété intellectuelle

Les livrables restent la propriété du Prestataire jusqu'au paiement complet.

Après paiement, un droit d'utilisation est accordé au Client dans le cadre de la prestation définie.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

Confidentialité

Les parties s'engagent à garder confidentielles les informations échangées dans le cadre de la prestation.

Force majeure

Le Prestataire ne peut être tenu responsable en cas d'événement indépendant de sa volonté empêchant l'exécution de la prestation.

Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

Contact

Pour toute question ou demande relative aux présentes CGV :